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Urbanisme

Accédez de façon simple à tous les documents d'urbanisme.

Documents d'information à télécharger :

 

- DICRIM (Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs)

DICRIM (pdf - 1,94 Mo)

- POS (Plan d'Occupation des Sols)

 

Règlement (pdf - 1,14 Mo)

 

Dispositions générales POS (pdf - 228,53 ko)

 

Zonage POS - Est Sybilles (pdf - 1,23 Mo)

 

Zonage POS - Ouest Centre (pdf - 1,51 Mo)

 

Zonage POS - Pas-des-Lanciers (pdf - 581,07 ko)

 

 

- PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation)

PPRI - Zonage (pdf - 2,61 Mo)

PPRI - Rapport (pdf - 296,03 ko)

PPRI - Règle (pdf - 348,14 ko)

- PEB (Plan d'exposition au bruit)

Arreté PREF PEB (pdf - 85,03 ko)

Carte PEB (pdf - 1,94 Mo)

- Règlementation

Règlement du Cimetière (pdf - 5,04 Mo)

 

- Permis de construire :

Cerfa 13406-06 PC MAISON INDIVIDUELLE (pdf - 810,68 ko)

Cerfa 13409-06 PC DIVERS (pdf - 1,08 Mo)

- Déclaration Préalable :

cerfa 13703-06 maison individuelle (pdf - 611,34 ko)

cerfa 13404-06 TRAVAUX GENERAUX (pdf - 674,56 ko)

cerfa 13702-04 DIVISION FONCIERE (pdf - 347,45 ko)

- Certificat d’Urbanisme :

Formulaire cerfa 13410-04 (pdf - 251,06 ko)

Une Déclaration d’Ouverture de Chantier (DOC) et une Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux (DAACT) doivent être obligatoirement déposées lors de l’obtention d’un permis de construire. Seule la DAACT est obligatoire pour les déclarations préalables.

- Déclaration d’Ouverture de Chantier (DOC) :

Formulaire (pdf - 161,13 ko)

- Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux (DAACT) :

Formulaire (pdf - 229,30 ko)

- Enseigne :

Formulaire (pdf - 201,00 ko)

Pour tout renseignement, n'hésitez pas à contacter le Service Urbanisme au 04 42 15 32 54.

Le Service Urbanisme est ouvert au public du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00.

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Clôture de la concertation (pdf - 176,09 ko)

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